Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales régissent les ventes réalisées par Atelier Fiat créations, entrepreneur individuel [NOM ET PRÉNOM], SIRET [NUMÉRO SIRET], ci-après « l'atelier », auprès de tout client particulier, ci-après « le client ».

1. Produits

L'atelier propose des articles textiles brodés et personnalisés : bavoirs, bavoirs bandana, serviettes de table, langes, sacs de messe et créations sur mesure. Chaque pièce étant brodée à la main à la commande, de légères variations de teinte, de tension du fil ou de placement du motif peuvent exister d'une pièce à l'autre. Ces variations sont inhérentes au caractère artisanal des produits et ne constituent pas un défaut.

Les photographies illustrant le site sont les plus fidèles possible ; elles ne peuvent toutefois garantir une similitude parfaite des couleurs, celles-ci dépendant du réglage de l'écran du client.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. [Si franchise en base : « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts ».] Les frais d'expédition sont indiqués avant la validation définitive de la commande. L'atelier se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de commande.

3. Commande

La commande se déroule en quatre temps :

• le client adresse sa demande depuis le formulaire du site, par courriel ou via Instagram ;
• l'atelier confirme la faisabilité, le tarif exact, les frais d'envoi et le délai ;
• le client valide expressément la personnalisation (orthographe du prénom, motif, coloris) ;
• la commande est ferme et définitive à réception du règlement.

La validation de l'orthographe du prénom relève de la responsabilité du client. Aucune reprise ne pourra être demandée pour une erreur figurant dans la demande validée.

4. Paiement

Le règlement s'effectue [MOYEN DE PAIEMENT : virement bancaire / paiement en ligne sécurisé / autre]. La broderie n'est lancée qu'après encaissement complet.

5. Délais et livraison

Le délai de fabrication est de 1 à 2 semaines à compter de la réception du règlement, sauf indication contraire mentionnée lors de la confirmation. L'expédition est réalisée [MODE D'EXPÉDITION, ex. : en Lettre Suivie La Poste] à l'adresse indiquée par le client.

Les délais d'acheminement du transporteur ne sont pas de la responsabilité de l'atelier. En cas de retard important, le client est invité à prendre contact afin qu'une solution soit recherchée ensemble.

6. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28, 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les créations de l'atelier étant brodées au prénom et selon les indications du client, elles ne sont ni reprises ni échangées. Le client en est informé avant la validation de sa commande.

7. Produit non conforme ou endommagé

Si la pièce reçue ne correspond pas à la personnalisation validée, ou si elle est parvenue endommagée, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour le signaler par courriel, photographies à l'appui. L'atelier procédera alors, à son choix, à la réparation, au remplacement ou au remboursement de la pièce.

Le client bénéficie en tout état de cause de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

8. Entretien

Il est recommandé de laver les pièces brodées [CONSIGNES D'ENTRETIEN, ex. : à 30 °C, sur l'envers, sans sèche-linge]. L'atelier ne saurait être tenu responsable d'une détérioration consécutive à un entretien non conforme.

9. Données personnelles

Le traitement des données du client est décrit dans la politique de confidentialité.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation mentionné dans les mentions légales.

Dernière mise à jour : [DATE].